Conditions générales de vente.

Les produits proposés sont ceux décrits sur le site au jour de sa consultation, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et illustrations sont les plus fidèles possibles mais n'ont pas de valeur contractuelle.

Nos objets sont des articles de décoration à destination adulte, vendus en tant qu'objets décoratifs.

Les prix sont indiqués en euros, montant net à payer. Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, la TVA n'est pas applicable (vendeur bénéficiant de la franchise en base de TVA). Les prix s'entendent hors frais de livraison, indiqués avant la validation de la commande.

Arthur Hereng se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

La commande est validée après acceptation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est adressé à l'acheteur.

Arthur Hereng se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire et autres moyens proposés, via notre prestataire de paiement sécurisé Stripe. Les données de paiement sont transmises de manière chiffrée et ne sont jamais conservées par nos soins.

La commande n'est considérée comme effective qu'après confirmation de l'encaissement par le prestataire de paiement.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande, dans les pays desservis (France, Belgique, Luxembourg, Monaco, Suisse). Les frais et délais sont indiqués avant validation. Les envois sont réalisés dans un emballage neutre et discret.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. En cas de retard, l'acheteur peut, dans les conditions de l'article L216-6 du Code de la consommation, résoudre le contrat si la livraison n'intervient pas dans un délai supplémentaire raisonnable.

Les risques de perte ou d'endommagement sont transférés à l'acheteur au moment où il prend physiquement possession du produit.

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Pour l'exercer, l'acheteur notifie sa décision par une déclaration dénuée d'ambiguïté à contact@oser-art.com, ou au moyen du formulaire type de rétractation. Le produit doit être retourné dans son état d'origine, complet et non utilisé, dans les 14 jours suivant la notification. Les frais de retour restent à la charge de l'acheteur.

Le remboursement de la totalité des sommes versées, frais de livraison standard inclus, intervient au plus tard 14 jours après récupération du produit ou preuve de son expédition, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande. Voir la page dédiée pour les modalités et le formulaire type.

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de défaut, l'acheteur peut contacter le service client à l'adresse indiquée dans les mentions légales.

Les données collectées dans le cadre de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire, le cas échéant via le médiateur de la consommation mentionné dans les mentions légales.